En 2005, on se souvient du tollé général qu'avait provoqué l'accord de numérisation "sauvage"entre cinq des plus grandes bibliothèques américaines et Google. Les auteurs et éditeurs avaient été entre temps laissés sur la touche. Après une âpre bataille, ils avaient obtenu réparation, avec dommages et intérêts.
De son côté, l'Europe s'était sentie elle-même secouée, elle a vite craint d'être envahie à son tour...Le manifeste Quand Google défie l'Europe du président de la BnF Jean-Noël Jeanneney (1) alertait alors sur les dangers de cette structuration du savoir et de la connaissance, laissée désormais aux seules mains du géant américain.
Pour faire contre-pouvoir, ce fut alors la création de Gallica en France et de l'actuelle bibliothèque numérique européenne, Europeana. Citons aujourd'hui d'autres initiatives notables : AthiTrust aux Etats-Unis, Digital Public Library of America, gratuite et qui sera lancée officiellement le 13 avril 2013 (2).
La surprise a pourtant eu lieu ce mois d'octobre 2012, Google et les éditeurs américains viennent de signer un accord de paix.
Après le rejet du règlement par le juge Chin, ils signent seuls un
accord secret et sans doute avantageux avec Google alors que les auteurs
sont toujours en conflit acharné avec ce dernier...
En France, cela a été plus sinueux. Le procès gagné par le groupe La Martinière-Le Seuil avait permis d'interdire à Google toute forme d"opt-out", c'est à dire de numérisation sans accord des ayants-droit. Mais très vite, ils n'ont pas été totalement suivis : Hachette - le plus grand groupe - a initié une série d’accords de son côté, plus tard les éditeurs associés au ministère de la Culture et à
la BNF, ont fait voter une loi qui
permet de contourner cette interdiction.
Cette loi ne s'applique que pour les livres classés "indisponibles du XXe siècle" (auteurs non encore identifiés) mais elle donne une première autorisation de s'emparer d'un contenu à cette condition, et de pouvoir légaliser sa mise en ligne définitive si personne ne se manifeste au bout de 2 ans dans Google-Livres (3) (4).
Un début de légalisation progressive de l'opt-out ?
Il n'y a pas que les éditeurs comme nous venons de le voir qui cèdent du terrain, la politique actuelle du nouveau président de la BnF se différencie de celle de son prédécesseur.
Celle-ci se veut désormais beaucoup plus souple, et pour cause, Europeana peine tant par sa productivité que par ses capacités de
financements à assurer la numérisation en masse, largement continuée par
Google...
Plus ennemis alors, mais partenaires ! Bruno Racine nous le
confirme, la révolution numérique que nous connaissons est sans
précédent, et le véritable avenir de la valorisation de nos contenus
devra se faire en collaboration avec le géant américain. Même la future BnF aura pour vocation à devenir une bibliothèque hybride, alliant toujours son fonds papier mais assurant activement son entrée dans le numérique (5).
Un gros couac demeure, et il est de taille...qu'en est-il des auteurs dans tout cela?
Même Bruno Racine, qui a largement entamé les négociations reconnaît qu'elles sont à ce jour toujours gelées (6).
Des solutions sont en cours et ont déjà été mises en place, mais la bataille est loin d'être terminée !
Sources
(1) Livre > Quand Google défie l’Europe, plaidoyer pour un sursaut
2e édition revue, augmentée et mise à jour. – Paris : Mille et une nuits, 2006. – 149 p. ; 20 cm.
ISBN 2-842-05970-0 : 11 €
ISBN 2-842-05970-0 : 11 €
(2) Article > Scoop.it!, Lancement Digital Public Library of Americ
www.scoop.it/.../la-digital-public-library-of-america-sera-lancee-en-a...
(3) Article >Observatoire des médias ACRIMED (Satire), Jean Pérès, 22 octobre 2012
(4)Article >Les Echos, Anne Feltz, 05 octobre 2012
(5) Vidéo > You tube, 2 juin 2010- 7 min - Ajouté par memoirevivetv
(6) Vidéo > Dailymotion, 24 novembre 2011 - 8 min.
Pour aller plus loin :
1) Un article > ADBS, Michèle Battisti, Conférence organisée par l'AFPIDA, le 17 mai 201, publié le 31 mai 2010, "Le livre numérique et la numérisation des fonds : un défi pour le droit d'auteur?
2) Un article > Bulletin bibliographique de France, Mme Battisti, 2011, "Zone grise, zone orageuse"
bbf.enssib.fr/consulter/bbf-2011-03-0059-012
3) Un livre > Droit d'auteur et propriété intellectuelle : numérisation et bibliothèques, Alain Bensoussan, Sous-direction des bibliothèques et de la documentation, 1999
4) Vidéo > Conférence Iségoria, André Lucas, Le droit d'auteur aujourd'hui, You tube, 4 avril 2012 - 127 min -Ajouté par audenciatv
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